Centre de services scolaire du Lac-Témiscamingue

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Section de document : Direction générale

Politique DG-06 Maintien ou fermeture d’école

7 octobre 2021

PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET L’EXAMEN DES PLAINTES DE LA LOI SUR LES CONTRATS DES ORGANISMES PUBLICS

23 août 2023

Politique DG-08 Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle

12 octobre 2021

Politique DG-01 Mesures extrêmes à l’égard d’un ou d’une élève (en révision)

7 octobre 2021

Politique DG-05 Code d’éthique et de déontologie du personnel

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