Centre de services scolaire du Lac-Témiscamingue

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Section de document : Politiques

Politique TS-01 Transport scolaire

12 octobre 2021

Le transport scolaire lors d’intempéries

6 juillet 2016

Politique RH-16 Relative à la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail

12 octobre 2021

Processus décisionnel pour le retard et l’annulation du transport scolaire

6 juillet 2016

Politique RH-15 Concernant l’usage et la consommation de drogues, alcool, médicaments et toutes autres substances psychoactives en milieu de travail

7 octobre 2021

Règles à respecter lors du transport scolaire

6 juillet 2016

Politique RM-03 Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

12 octobre 2021

Politique DG-01 Mesures extrêmes à l’égard d’un ou d’une élève (en révision)

7 octobre 2021

Politique SE-30 Politique culturelle

Politique DG-05 Code d’éthique et de déontologie du personnel

Politique SG-07 En matière de surveillance vidéo

12 octobre 2021

Politique DG-06 Maintien ou fermeture d’école

7 octobre 2021

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